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NCGQ 1 : guide complet pour les cabinets CPA au Québec




La Norme canadienne de gestion de la qualité 1 (NCGQ 1) a changé la donne pour les cabinets CPA au Canada. Entrée en vigueur le 15 décembre 2022 pour les missions de certification et le 15 décembre 2023 pour les missions de services connexes, elle remplace l'ancienne Norme canadienne de contrôle de la qualité (NCCQ 1) et impose une approche beaucoup plus structurée de la gestion de la qualité.


Dans ce guide, on vous explique concrètement ce que la NCGQ 1 exige, qui est concerné, et comment s'y conformer — surtout si vous êtes un CPA en pratique seule ou dans un petit cabinet.



Qu'est-ce que la NCGQ 1 ?

La NCGQ 1 (ou CSQM 1 en anglais) est la norme qui encadre la gestion de la qualité au sein des cabinets qui réalisent des audits, des examens d'états financiers, d'autres missions de certification ou de services connexes — y compris les missions de compilation.


Son objectif : s'assurer que chaque cabinet dispose d'un système de gestion de la qualité (SGQ) qui fonctionne de façon continue et qui s'adapte aux risques propres à sa pratique.


Contrairement à l'ancienne NCCQ 1 qui reposait sur des politiques générales, la NCGQ 1 adopte une approche fondée sur les risques. Chaque cabinet doit identifier ses propres risques en matière de qualité et concevoir des réponses adaptées à sa réalité.


Qui est concerné ?

Tous les cabinets CPA qui réalisent des missions encadrées par les normes de certification ou de services connexes. Cela inclut :

  • Les cabinets qui réalisent des missions d'audit ou d'examen

  • Les cabinets qui réalisent uniquement des missions de compilation (NCSC 4200)

  • Les cabinets qui réalisent des missions de procédures convenues

  • Les CPA en pratique seule — oui, même vous


C'est un point que beaucoup de praticiens sous-estiment : même si votre cabinet ne réalise aucun audit ou examen, vous êtes assujetti à la NCGQ 1 si vous réalisez des missions de compilation ou de procédures convenues.


Les 8 composantes du système de gestion de la qualité

Le SGQ exigé par la NCGQ 1 comporte huit composantes interreliées :


  1. Processus d'évaluation des risques — Identifier les risques liés à la qualité et concevoir des réponses appropriées. C'est le moteur du système.

  2. Gouvernance et leadership — La direction du cabinet doit promouvoir une culture axée sur la qualité.

  3. Exigences déontologiques pertinentes — Assurer la conformité aux règles d'indépendance et de déontologie.

  4. Acceptation et maintien des relations clients — Évaluer les risques avant d'accepter ou de maintenir un mandat.

  5. Réalisation des missions — S'assurer que les missions sont exécutées conformément aux normes applicables.

  6. Ressources — Ressources humaines, technologiques et intellectuelles adéquates.

  7. Information et communication — Circulation de l'information pertinente au sein du cabinet.

  8. Processus de suivi et de mesures correctives — Surveiller le fonctionnement du SGQ et corriger les lacunes identifiées.


L'inspection de missions achevées : une exigence clé

Parmi les exigences de la NCGQ 1, l'inspection de missions achevées (aussi appelée inspection cyclique) est l'une des plus concrètes. Elle consiste à examiner des dossiers de missions terminées pour vérifier qu'ils respectent les normes et les procédures du cabinet.


Points importants :

  • Au moins une mission par associé responsable doit être inspectée selon un cycle déterminé par le cabinet

  • Le choix des dossiers doit se baser sur le risque (complexité, changement de normes, expérience)

  • La personne qui inspecte ne doit pas avoir participé au mandat (NCGQ 1.39b)


Le défi des CPA en pratique seule et des petits cabinets

C'est là que ça se complique. Si vous êtes seul au cabinet, vous ne pouvez pas inspecter vos propres dossiers — ce serait un conflit d'intérêt direct. La norme exige que l'inspecteur soit indépendant du mandat.


Vous avez alors deux options :

  • Faire appel à un professionnel externe pour réaliser vos inspections

  • Conclure une entente avec un confrère — mais cela suppose qu'il ait les compétences et la disponibilité nécessaires


Pour beaucoup de praticiens seuls, faire appel à un spécialiste externe est la solution la plus simple et la plus conforme (NCGQ 1.A156).


Comment se mettre en conformité ?

Voici les grandes étapes pour mettre en place (ou améliorer) votre SGQ :


  1. Lire la norme — Familiarisez-vous avec les exigences de la NCGQ 1 dans le Manuel de CPA Canada — Certification

  2. Assigner les responsabilités — Désignez les personnes responsables du SGQ dans votre cabinet

  3. Identifier vos risques — Analysez les risques propres à votre pratique (types de missions, complexité, clientèle)

  4. Concevoir vos réponses — Mettez en place des politiques et procédures adaptées

  5. Documenter votre SGQ — Rédigez votre guide de gestion de la qualité

  6. Planifier vos inspections — Établissez un cycle d'inspection de missions achevées

  7. Évaluer votre SGQ annuellement — La NCGQ 1 exige une évaluation au moins une fois par an


L'Ordre des CPA du Québec offre également des formations spécifiques pour vous accompagner dans cette démarche.


Questions fréquentes

La NCGQ 1 s'applique-t-elle aux missions de compilation ?

Oui. Depuis le 15 décembre 2023, les cabinets qui réalisent des missions de services connexes (incluant les compilations) doivent avoir un SGQ en place.


À quelle fréquence doit-on inspecter les dossiers ?

La norme ne prescrit pas de fréquence fixe. Le cabinet détermine lui-même son cycle d'inspection, en fonction du risque. Un cycle de 3 ans est courant, mais il doit être justifié.


Peut-on utiliser l'ancienne NCCQ 1 ?

Non. La NCCQ 1 est archivée depuis l'entrée en vigueur de la NCGQ 1. Tous les cabinets doivent maintenant se conformer à la nouvelle norme.


Quelle est la différence entre la NCGQ 1 et la NCGQ 2 ?

La NCGQ 1 concerne le système de gestion de la qualité du cabinet dans son ensemble. La NCGQ 2 porte spécifiquement sur la revue de la qualité des missions individuelles qui présentent certaines caractéristiques de risque.


Besoin d'aide pour vous conformer à la NCGQ 1 ?

Olypso CPA accompagne les praticiens seuls et les petits cabinets dans la mise en conformité à la NCGQ 1 : inspection de missions achevées, mise en place de votre SGQ, consultation en réponse aux déficiences et plus encore.





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